Ces règles sont établies pour préciser les différentes responsabilités de tous les membres de la communauté sur Forum SEP BY SEP (Sclérose en plaques). Elles doivent être acceptées par chacun dans le but de garantir que notre forum fonctionne sans heurt et procure une expérience ludique et enrichissante pour tous les membres de notre communauté ainsi que les visiteurs.

1. Ce forum est dédié à la sclérose en plaques.

   1. Le forum est un espace d’expression et d’échanges ouvert à tous, chacun y est libre de s’exprimer dans le respect des opinions et des droits de chacun. Il est administré et financé par des particuliers bénévoles, dont la majorité est ou a été touchée directement ou indirectement par la Sep. Il n’est affilié à aucune association ni lié de quelque manière que ce soit à un groupe d'intérêt, médical ou autre. L’inscription est gratuite et recommandée afin de pouvoir poster des messages. Il vous faudra fournir une adresse mail et un pseudonyme.
      
      Cet email est consultable par les administrateurs uniquement. #

2. Contenu et messages

   1. Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, diffamatoire, menaçant, à caractère pornographique ou tout autre contenu contrevenant aux lois de votre pays, du pays où « La SEP - Le forum d'entraide sur la Sclérose en plaques » est hébergé ou les aux lois internationales sous peine de suppression immédiate et permanente de votre compte, avec notification à votre fournisseur d’accès à Internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. #
   2. Vous acceptez que « La SEP - Le forum d'entraide sur la Sclérose en plaques » supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni « La SEP - Le forum d'entraide sur la Sclérose en plaques », ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données. #
   3. Les administrateurs et les modérateurs veillent à ce que l’ensemble des règles soient appliquées. Comme il est impossible de contrôler tous les messages, nous vous engageons à ne pas commenter directement sur le forum et à signaler à notre équipe tout message qui vous semble contraire à la législation en vigueur ou règles du forum énoncées dans la présente Charte.
      
      Vous pouvez signaler ces messages par messagerie privée, par mail, mais aussi cliquer sur le bouton [!] "Rapporter le message" présent en bas à droite de tous les posts du forum. #
   4. Le forum vous permet de poser des questions et d'échanger sur des thèmes divers, les intervenants et leurs discussions constituent une base de connaissances fondée sur les expériences personnelles. Vous êtes invités à vous assurer de la validité de vos propos. #
   5. A aucun moment le forum ne peut se substituer aux conseils et avis médicaux. #
   6. Les messages publiés et lus sur le forum ne sauraient en aucun cas être considérés comme une consultation. De ce fait, le forum ne garantit pas les propos, les messages, avis et opinions publiés qui appartiennent à leurs auteurs respectifs et engagent leur seule responsabilité.
      Pour ces raisons, ne publiez pas de message posant un diagnostic, conseillant traitements, médecins ou hôpitaux. #
   7. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
      Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions faisant référence à ces données personnelles soient supprimées.
      Par données personnelles nous entendons:
      "toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée directement ou indirectement ou par référence à un numéro d'identification ou à plusieurs éléments qui lui sont propres. Pour déterminer si une personne est identifiable, il convient de considérer l'ensemble des moyens en vue de permettre son identification dont disposent ou auxquels peuvent avoir accès le responsable du traitement ou toute autre personne".
      
      Et plus clairement:
      • nom, prénom,
      • photo,
      • date de naissance,
      • statut matrimonial,
      • adresse postale, email, adresse IP
      Les demandes concernant le droit d’accès, de modification et de suppression doivent être adressées par mail à contact@la-sclerose-en-plaques.com.
      Ces posts, messages doivent aussi être clairement désignées par leurs adresses (URLs).
      Exemple: <nom du forum>/<nom du sujet>#p<numéro du message>
      La demande par mail doit provenir de l’adresse email contractante (utilisée lors de la création du compte utilisateur).
      
      En cas de demande de suppression de message, l'équipe de modération examinera le sujet et jugera si le maintien du message est primordial pour conserver la cohérence avec les réponses formulées.
      Il sera donc proposé une anonymisation méticuleuse de ce message avec changement du nom d'utilisateur de manière à ce qu'il ne soit plus possible d'identifier l'auteur.
      
      En cas de la demande de suppression d'un compte utilisateur, cette demande devra être justifiée. Les messages de l'utilisateur ne seront pas éffacés.
      Le pseudo de l'utilisateur pourra être changé sur demande de manière à anonymiser les publications. #
   8. Rêgles de bonne conduite:
      
      Les messages que vous postez engagent votre responsabilité personnelle et seront lus par un grand nombre de personnes, soyez prudent et mesuré.
      Les nouveaux inscrits sont invités à publier une présentation :
      viewforum.php?f=23
      • Évitez de donner des informations personnelles dans vos messages tels que : votre adresse, votre numéro de téléphone, votre nom de famille, votre adresse mail,... Ce forum est un espace public, répertorié par des moteurs de recherche.
      • Soyez courtois, « merci », « bonjour », « svp », soyez critique sur les idées, pas envers les personnes.
      • Ne vous appropriez pas les informations d'autrui, citez vos sources.
      • Les doublons ne sont pas autorisés.
      • Les utilisateurs faisant de la publicité ou du recrutement (études, enquêtes…) pour quelques raisons que ce soit verront leurs messages supprimés sans préavis.
      • Ne pas diffuser de rumeurs, ou du contenu portant à préjudice ou atteinte au moral des utilisateurs, respecter les croyances et les différences des autres inscrits.
      • Gardez un ton mesuré.
      • Ne pas s’inscrire sous de différents pseudonymes.
      #

3. Modération

   1. Les administrateurs et les modérateurs veillent à ce que l’ensemble des règles soient appliqués, mais il est impossible de contrôler tous les messages. N’hésitez pas à signaler à notre équipe (par message privé uniquement) si un message vous semble contraire à ces règles.
      
      La modération s'exercera avec vigilance, bienveillance et fermeté.
      
      En cas de manquement aux règles du forum, en particulier celles qui sont énoncées ci-dessous, les modérateurs décideront collégialement au cas par cas de la sanction la plus adaptée qui peut aller de l'avertissement jusqu'à la suspension temporaire ou la fermeture définitive du compte. #
   2. Le travail des modérateurs consistera à surveiller:
      
      • Les atteintes à la vie privée d'autrui,
      • La diffamation et l'injure,
      • L'incitation aux crimes et délits, la provocation à la discrimination, à la haine, ou à la violence,
      • Les messages ayant un intérêt commercial,
      • Les messages à caractère publicitaire ou visant au recrutement (études, enquêtes…) seront supprimés sans préavis.
      Cette liste n’est pas exhaustive. #
   3. L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction pénale. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation. #

4. Données personnelles

   1. D’où viennent vos données personnelles ?
      De l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de vous connecter au forum.
      De la saisie de vos coordonnées dans un de nos formulaires (nom, prénom, lieu de résidence, adresse e-mail).
      De manière anonyme des données issues de votre navigation sur ce site : statistiques de visites. #
   2. Que deviennent ces données ?
      Ces informations ne sont pas utilisées à des fins commerciales.
      En tant que membre du forum, votre adresse email sera utilisée uniquement pour l’envoi de notification de réponse au sujet qui vous intéressent, messages privés ou encore de mailings envoyés à partir du forum. #
   3. Système de messagerie privée (MP)
      
      Ce système de messagerie est privé dans le sens où seuls vous et vos destinataires y ont accès dans le cadre de l’utilisation du forum.
      Ces données ne sont pas chiffrées au même titre que les messages du forum.
      L’utilisation de ces données est interdite, elles ne pourront faire l’objet d’aucune publication sans les autorisations des auteurs et seront conservées dans le secret le plus total.
      En cas de désaccord, avec ce système de MP, nous conseillons l’utilisation de vos adresses email et de vos messageries personnelles pour vos échanges privés. #
   4. Utilisation des Cookies
      
      Afin d’optimiser l’usage de ce site, « La-sclerose-en-plaques.com » se réserve le droit d’y placer des cookies sur les ordinateurs de ses utilisateurs.
      Ces cookies sont notamment utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à un espace personnel.
      Ces cookies peuvent être supprimés à l’aide de votre navigateur internet. #
5. L'équipe du forum se réserve le droit d'apporter toute modification nécessaire à la présente Charte. Une notification sera alors adressée à tous les membres du forum. #