Bonjour !
Je vous ai déjà dit que j'avais pour envie de faire une cure thermal.
Mais il y a plein de choses qu'il faut savoir. Comment ça se passe au niveau du remboursement ? À quelle hauteur ? L'hébergement a lieu où ? Le trajet ?.. É plein d'autres questions..
Merci de bien vouloir répondre à mes questions s'il existe une personne ki pars en cure régulièrement. Quelqu'un pour qui tout cela et "un jeu d'enfant"..
Cures thermales !
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Retrouvez ici, les discussions autour des différents traitements et leurs effets secondaires ou encore la recherche sur la maladie.
Le caractère sérieux de cette catégorie du forum est incompatible avec les posts inutiles et sans importance réelle avec le sujet.
Nous vous demandons donc de réserver vos posts sans liens sérieux ou hors sujet à d'autres parties du forum qui sont prévues à cet effet
Les débordements seront corrigés après concertation inter modos, et vous serez bien sur avertis en PV.
Toute réaction à ces corrections ne seront pas admises en public, vous pourrez revenir vers nous en PV uniquement.
Merci de votre compréhension
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Re: Cures thermales !
Khadija,
Voici les infos qui se trouvent sur le site AMELI :
Avant de partir en cure thermale avec la prescription de votre médecin, vous devez faire une demande de prise en charge auprès de votre caisse d’assurance maladie. Le remboursement varie selon vos ressources ou votre situation personnelle et l’affection dont vous êtes atteint.
Pour permettre la prise en charge de votre cure thermale, il vous faut respecter plusieurs étapes. Suivant votre pathologie et si vous remplissez les conditions, vous devez adresser à votre caisse d'assurance maladie une demande de prise en charge.
CONDITIONS A REMPLIR
La cure thermale doit obligatoirement être prescrite par votre médecin ou, parfois, par votre chirurgien-dentiste dans le cas des affections des muqueuses bucco-linguales.
Pour être remboursée par l'Assurance Maladie, votre cure thermale doit être motivée par une affection ou une pathologie qui figure sur la liste des 12 orientations thérapeutiques prises en charge par l'Assurance Maladie :
- affections des muqueuses bucco-linguales ;
- affections digestives et maladies métaboliques ;
- affections psychosomatiques ;
- affections urinaires et maladies métaboliques ;
- dermatologie ;
- gynécologie ;
- maladies cardio-artérielles ;
- neurologie ;
- phlébologie ;
- rhumatologie ;
- troubles du développement chez l'enfant ;
- voies respiratoires.
D'autre part, la prise en charge de la cure dépend des conditions suivantes :
1 - L'établissement thermal doit être agréé et conventionné par l'Assurance Maladie.
2 - Pour une même affection, vous bénéficiez d'une seule cure thermale dans la même année civile.
3 - Certaines stations offrent la possibilité de soins dans deux orientations thérapeutiques. Sur prescription de votre médecin, vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de vos soins pour deux affections, si la station choisie est reconnue dans les deux orientations thérapeutiques.
4 - La prise en charge est valable pour l'année civile en cours, sauf si votre prise en charge est accordée en fin d'année : dans ce cas vous pourrez effectuer votre cure au début de l'année suivante. Si l’accord de prise en charge est délivré au cours du mois de décembre, la cure peut être réalisée au cours de l’année civile qui suit.
5 - La durée d'une cure thermale est fixée à 18 jours de traitements effectifs. Une cure interrompue ne pourra donner lieu à aucun remboursement, sauf en cas de force majeure ou pour raisons médicales.
6 - Le nombre de séances de soins, fixé en fonction de votre pathologie, devra vous être indiqué.
Attention : ne confondez pas thermalisme et thalassothérapie. La thalassothérapie propose des prestations exclusivement préventives et de bien-être qui ne sont pas prises en charge par l'Assurance Maladie, alors que la cure thermale est prescrite dans le cadre du traitement d'une maladie chronique et fait l'objet d'une prise en charge de l'Assurance Maladie.
CHOIX DE L'ETABLISSEMENT THERMAL
Le lieu de la cure dépend de l'affection à traiter : toutes les stations thermales ne soignent pas les mêmes pathologies. C'est votre médecin qui choisit la station en fonction de votre affection.
Lorsque deux stations proposent les mêmes soins, correspondant à la prescription du médecin, le remboursement éventuel des frais de transport se fera sur la base de la distance séparant le point de prise en charge du curiste de la station la plus proche prenant en charge l'orientation prescrite.
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
Avant votre cure, vous devez effectuer une demande de prise en charge auprès de votre caisse d'assurance maladie et lui adresser les deux documents suivants :
1 - Le formulaire Cure thermale : il est rempli par le médecin qui vous prescrit la cure. Il indique notamment l'affection dont vous souffrez et la station thermale choisie. 2 - La déclaration de ressources : c'est à vous de la remplir. Vous devez y joindre tous vos justificatifs de ressources pour pouvoir, le cas échéant, bénéficier de la prise en charge des frais de transport et d'hébergement et percevoir des indemnités journalières.
Comment remplir la déclaration de ressources ?
Les ressources à déclarer sont constituées par vos salaires ou autres revenus professionnels (après déduction des cotisations sociales, à l'exception de la CSG), vos prestations sociales, si vous en percevez, et vos revenus mobiliers et immobiliers.
Attention : même les ressources non soumises à l'impôt sur le revenu doivent être déclarées, ainsi que les ressources perçues par chaque personne vivant dans votre foyer.
Cette déclaration concerne les ressources de l'année civile précédant la prescription de la cure. Par exemple, pour une cure prescrite en 2019, vous devrez déclarer les ressources que vous avez perçues au cours de l'année 2018.
Deux situations peuvent se présenter :
vos ressources sont supérieures au plafond de ressources, fixé par l'Assurance Maladie à 14 664,38 € (montant éventuellement majoré dans les conditions précisées en page 2 du questionnaire de prise en charge) : vous ne pouvez pas bénéficier du remboursement de vos frais de transport et d'hébergement ; vous devez alors préciser « sans objet » dans la partie « déclarations de ressources sur l'identité des personnes au foyer » ;
vos ressources sont inférieures à ce plafond : vous remplissez le questionnaire en bonne et due forme et joignez vos justificatifs de ressources, puis adressez le tout à votre caisse d'assurance maladie.
L'ACCORD DE PRISE EN CHARGE
Après réception de votre questionnaire de prise en charge et de votre déclaration de ressources, votre caisse d'assurance maladie vous délivrera un formulaire pour la prise en charge, intitulé « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ».
Ce formulaire, qui mentionne la station désignée et l’orientation thérapeutique dans laquelle s’effectuera la cure (ainsi que la seconde orientation prescrite en complément, le cas échéant), comporte 2 ou 3 volets, selon votre situation :
- le 1er volet intitulé « Honoraires médicaux » sera à remettre au médecin thermal ;
- le 2e volet intitulé « Forfait thermal » sera à remettre à l'établissement thermal de votre cure ;
- et, si vous remplissez les conditions de ressources permettant de bénéficier du remboursement des frais de transport et d’hébergement, le 3e volet, intitulé « Frais de transport et d'hébergement », sera à adresser à votre caisse d'assurance maladie dès votre retour de cure.
La prise en charge ne vaut que pour les soins visés. En cas de modification, une demande de prise en charge rectificative doit obligatoirement être demandée à votre caisse d'assurance maladie.
Une seule cure thermale est accordée par année civile, exception faite du cas particulier des grands brûlés.
Pour les patients qui présentent une pathologie ne pouvant être traitée dans une seconde orientation thérapeutique dans la même station, le médecin peut prescrire une 2ème cure au cours de la même année civile. Ces situations doivent toutefois être appréciées par le service médical.
Il est à noter que vous devez présenter le formulaire à l’établissement thermal afin de bénéficier de la dispense d’avance des frais. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir ce document, vous devrez régler la totalité des frais de cure.
DURÉE DE VALIDITÉ DE L'ACCORD DE PRISE EN CHARGE
L’accord de prise en charge est délivré pour la durée de la cure, qui est de 18 jours.
Il est valable pour l’année civile en cours, sauf lorsqu’il est donné durant le dernier trimestre de l’année, auquel cas il est valable pour le 1er trimestre civil de l’année suivante.
Dans les situations où l’accord de prise en charge est délivré au cours du mois de décembre, sa validité est admise durant toute l’année civile suivante.
LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE CURE THERMALE
Les frais liés à votre cure thermale peuvent être pris en charge par l'Assurance Maladie. Ils comprennent notamment les frais médicaux et, sous conditions de ressources, les frais de transport et d'hébergement.
Vous pouvez également, sous conditions de ressources, percevoir des indemnités journalières pendant votre cure thermale.
FRAIS MEDICAUX
Les frais médicaux liés à votre cure thermale comprennent le forfait de surveillance médicale et le forfait thermal :
- Le forfait de surveillance médicale correspond à votre surveillance médicale par le médecin thermal pour l'ensemble des actes médicaux accomplis pendant la durée normale de votre cure. Ces frais se rapportent directement à l'affection qui a provoqué la cure thermale. Il vous sera remboursé à 70 % sur la base d'un tarif conventionnel fixé à :
* 80 € pour un médecin conventionné.
* 6,86 € pour un médecin non conventionné.
S'y ajoutent, éventuellement, certains actes spécifiques (méthode de déplacement de Proëtz, douches filiformes), appelés pratiques médicales et complémentaires, remboursées à 70 % sur la base des tarifs conventionnels. Pour être remboursé, vous devrez adresser à votre caisse d'assurance maladie le volet 1 du formulaire de prise en charge intitulé « Honoraires médicaux », une fois que celui-ci aura été rempli par le médecin thermal.
Le forfait thermal correspond aux soins réalisés pendant la cure. Il vous sera remboursé à 65 % sur la base d'un tarif forfaitaire conventionnel variable selon l'orientation thérapeutique de votre cure (rhumatologie, voies respiratoires, etc.) et le type de forfait.
Dès le début de votre cure, remettez à l'établissement thermal le volet 2 du formulaire de prise en charge, intitulé « Forfait thermal ».
Vous pourrez ainsi bénéficier de la dispense d'avance de frais et, à l'issue de votre cure, vous paierez le ticket modérateur, c'est-à-dire la partie du forfait thermal qui n'est pas remboursée par l'Assurance Maladie et qui reste à votre charge.
Un complément tarifaire variable peut être facturé par les établissements thermaux en plus du forfait thermal. Ce complément ne peut dépasser un prix limite encadré conventionnellement.
À noter : votre organisme complémentaire peut éventuellement prendre en charge le ticket modérateur ainsi que le complément tarifaire. Renseignez-vous auprès de lui.
FRAIS DE TRANSPORT ET D'HEBERGEMENT
La prise en charge des frais de transport et d’hébergement n’intervient pas dans le cadre des prestations légales.
La participation éventuelle de l’Assurance Maladie s’étudie au titre de la réglementation spécifique relative aux prestations supplémentaires et aides financières attribuées par les CPAM, telle que prévue par l’article 3 de l’arrêté du 26 octobre 1995 (Journal officiel du 15 novembre 1995).
Démarches
Pour bénéficier du remboursement de vos frais de transport et d'hébergement, vous devrez adresser à votre caisse d'assurance maladie, au retour de votre cure, le volet 3 du formulaire de prise en charge ainsi que les justificatifs de transport.
Selon les ressources de votre foyer, l'Assurance Maladie peut prendre en charge vos frais de transport et d'hébergement : pour une cure prescrite en 2019, vos ressources de 2018 ne doivent pas dépasser un plafond fixé à 14 664,38 €. Ce plafond (en vigueur depuis 2010) est majoré de 50 % - soit 7 332,19 € - pour votre conjoint et pour chaque ayant droit à votre charge (enfant, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, etc.)
Remboursement des frais de transport
Quel que soit le mode de transport que vous utilisez, vous serez remboursé à 65 % sur la base du tarif du billet SNCF aller/retour en 2e classe, dans la limite des dépenses réellement engagées.
Dans l'hypothèse où les membres d'une même famille se rendent en même temps en cure thermale (les deux conjoints ou l'assuré et un ayant droit, etc.) au moyen du véhicule familial, il convient d'indemniser uniquement le propriétaire du véhicule, dans la limite du tarif SNCF, le transport collectif n'entraînant aucun surcoût.
Attention, veillez à conserver tous vos justificatifs de transport, ils vous seront demandés par votre caisse d'assurance maladie.
À noter : vous devez effectuer votre trajet en train lorsque ce mode de transport est moins cher que la voiture.
Remboursement des frais d'hébergement
Les frais d'hébergement sont remboursés à 65 % sur la base d'un forfait fixé à 150,01 €. La prise en charge s'élève donc à 97,50 €.
INDEMNITES JOURNALIERES
Vous pouvez percevoir des indemnités journalières pendant toute la durée de votre cure thermale, sous certaines conditions :
1 - Vos ressources ne doivent pas dépasser le montant du plafond annuel de la sécurité sociale applicable à la date de prescription de la cure (41 136 € au 1er janvier 2020). Ce plafond est majoré de 50 % - soit 20 568 € - pour votre conjoint et pour chaque ayant droit à votre charge (enfant, partenaire lié par un pacte civile de solidarité, etc.)
2 - Vous devez remplir les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières.
Votre formulaire de prise en charge de la cure thermale sert d'avis d'arrêt de travail. Présentez-le à votre caisse d'assurance maladie pour demander le paiement de vos indemnités journalières.
Ce formulaire peut éventuellement servir de justificatif d'arrêt de travail auprès de votre employeur ou auprès de Pôle emploi, si vous êtes demandeur d'emploi indemnisé.
À noter :
- Le délai de carence de trois jours est applicable, les indemnités journalières ne vous seront donc versées qu'à partir du 4e jour d'arrêt de travail.
- Si vous étiez en arrêt de travail indemnisé avant le début de votre cure thermale, le versement de vos indemnités journalières se poursuit, quel que soit le montant de vos ressources.
CE QUI RESTE A VOTRE CHARGE
Outre le ticket modérateur, les frais complémentaires, les soins dits de confort effectués en plus des soins prévus dans votre forfait thermal et le complément tarifaire ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
L'établissement thermal devra vous informer avant votre départ, ou sur place, des différents montants susvisés.
Pour une cure prescrite en 2019, les frais de transport et d'hébergement resteront à votre charge si le montant de vos ressources en 2018 est supérieur à 14 664,38 €.
Si vous êtes bénéficiaire de la Complémentaire santé solidaire (ex CMU-C et ACS), l'établissement thermal ne peut vous facturer que le tarif forfaitaire de responsabilité (ou forfait thermal), le complément tarifaire ne pourra pas vous être demandé. Les soins de confort effectués en plus des soins prévus dans le forfait thermal restent à votre charge.
LES CAS PARTICULIERS
Si vous êtes atteint d'une affection de longue durée, ou si vous avez été victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, certains frais liés à votre cure peuvent être pris en charge à 100 %. Il existe également des modalités de remboursement différentes s'il s'agit d'une cure avec hospitalisation ou d'une cure pour un enfant placé en maison d'enfants à caractère sanitaire (MECS). Dans ces situations précises, votre prise en charge variera selon les frais engagés.
VOUS ETES ATTEINT D'UNE ALD EXONERANTE
La prise en charge de votre cure est exonérée du ticket modérateur si elle est liée à une affection de longue durée (ALD) et si cette affection est elle-même une affection de longue durée exonérante.
Les honoraires médicaux et le forfait de surveillance thermal, qui rémunèrent les actes médicaux accomplis pendant la cure, vous sont remboursés sur la base des tarifs conventionnels et exonérés du ticket modérateur.
Certaines pratiques médicales complémentaires peuvent également entrer dans cette prise en charge.
Toutefois, votre caisse d'assurance maladie ne vous remboursera pas les soins de confort effectués en supplément des soins thermaux prévus dans votre forfait thermal. Veillez à en être informé par votre établissement thermal.
Vos frais de transport sont pris en charge à 100 % sous conditions de ressources et après accord préalable de votre caisse d'assurance maladie, sous la forme d'un remboursement forfaitaire au titre des prestations supplémentaires (sur la base tarifaire d'un billet SNCF 2e classe aller/retour, dans la limite des dépenses réellement engagées).
Le montant du forfait d'hébergement est fixé à 150,01 €. Il est pris en charge à 100 %, sous conditions de ressources et après accord préalable de votre caisse, au titre des prestations supplémentaires. Il est exonéré de la participation forfaitaire de 24 euros.
FRAIS DE LA PERSONNE ACCOMPAGNANTE
Seuls les frais de transport de la personne vous accompagnant peuvent être pris en charge sous deux conditions :
1 - Vous ne pouvez pas vous déplacer seul en raison de votre âge (vous avez moins de 16 ans) ou de votre état de santé.
2 - Vos propres frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie.
Si ces deux conditions sont remplies, la prise en charge des frais de transport de la personne vous accompagnant s'effectue avec le même taux de remboursement que celui dont vous bénéficiez en tant que curiste.
Les frais d'hébergement de la personne vous accompagnant ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
Bon désolée pour le pavé à lire, mais ce sont toutes les infos qui sont mises sur le site AMELI de la CPAM.
J'espère que tu trouveras toutes les réponses à tes questions.
Voici les infos qui se trouvent sur le site AMELI :
Avant de partir en cure thermale avec la prescription de votre médecin, vous devez faire une demande de prise en charge auprès de votre caisse d’assurance maladie. Le remboursement varie selon vos ressources ou votre situation personnelle et l’affection dont vous êtes atteint.
Pour permettre la prise en charge de votre cure thermale, il vous faut respecter plusieurs étapes. Suivant votre pathologie et si vous remplissez les conditions, vous devez adresser à votre caisse d'assurance maladie une demande de prise en charge.
CONDITIONS A REMPLIR
La cure thermale doit obligatoirement être prescrite par votre médecin ou, parfois, par votre chirurgien-dentiste dans le cas des affections des muqueuses bucco-linguales.
Pour être remboursée par l'Assurance Maladie, votre cure thermale doit être motivée par une affection ou une pathologie qui figure sur la liste des 12 orientations thérapeutiques prises en charge par l'Assurance Maladie :
- affections des muqueuses bucco-linguales ;
- affections digestives et maladies métaboliques ;
- affections psychosomatiques ;
- affections urinaires et maladies métaboliques ;
- dermatologie ;
- gynécologie ;
- maladies cardio-artérielles ;
- neurologie ;
- phlébologie ;
- rhumatologie ;
- troubles du développement chez l'enfant ;
- voies respiratoires.
D'autre part, la prise en charge de la cure dépend des conditions suivantes :
1 - L'établissement thermal doit être agréé et conventionné par l'Assurance Maladie.
2 - Pour une même affection, vous bénéficiez d'une seule cure thermale dans la même année civile.
3 - Certaines stations offrent la possibilité de soins dans deux orientations thérapeutiques. Sur prescription de votre médecin, vous pouvez bénéficier d'une prise en charge de vos soins pour deux affections, si la station choisie est reconnue dans les deux orientations thérapeutiques.
4 - La prise en charge est valable pour l'année civile en cours, sauf si votre prise en charge est accordée en fin d'année : dans ce cas vous pourrez effectuer votre cure au début de l'année suivante. Si l’accord de prise en charge est délivré au cours du mois de décembre, la cure peut être réalisée au cours de l’année civile qui suit.
5 - La durée d'une cure thermale est fixée à 18 jours de traitements effectifs. Une cure interrompue ne pourra donner lieu à aucun remboursement, sauf en cas de force majeure ou pour raisons médicales.
6 - Le nombre de séances de soins, fixé en fonction de votre pathologie, devra vous être indiqué.
Attention : ne confondez pas thermalisme et thalassothérapie. La thalassothérapie propose des prestations exclusivement préventives et de bien-être qui ne sont pas prises en charge par l'Assurance Maladie, alors que la cure thermale est prescrite dans le cadre du traitement d'une maladie chronique et fait l'objet d'une prise en charge de l'Assurance Maladie.
CHOIX DE L'ETABLISSEMENT THERMAL
Le lieu de la cure dépend de l'affection à traiter : toutes les stations thermales ne soignent pas les mêmes pathologies. C'est votre médecin qui choisit la station en fonction de votre affection.
Lorsque deux stations proposent les mêmes soins, correspondant à la prescription du médecin, le remboursement éventuel des frais de transport se fera sur la base de la distance séparant le point de prise en charge du curiste de la station la plus proche prenant en charge l'orientation prescrite.
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
Avant votre cure, vous devez effectuer une demande de prise en charge auprès de votre caisse d'assurance maladie et lui adresser les deux documents suivants :
1 - Le formulaire Cure thermale : il est rempli par le médecin qui vous prescrit la cure. Il indique notamment l'affection dont vous souffrez et la station thermale choisie. 2 - La déclaration de ressources : c'est à vous de la remplir. Vous devez y joindre tous vos justificatifs de ressources pour pouvoir, le cas échéant, bénéficier de la prise en charge des frais de transport et d'hébergement et percevoir des indemnités journalières.
Comment remplir la déclaration de ressources ?
Les ressources à déclarer sont constituées par vos salaires ou autres revenus professionnels (après déduction des cotisations sociales, à l'exception de la CSG), vos prestations sociales, si vous en percevez, et vos revenus mobiliers et immobiliers.
Attention : même les ressources non soumises à l'impôt sur le revenu doivent être déclarées, ainsi que les ressources perçues par chaque personne vivant dans votre foyer.
Cette déclaration concerne les ressources de l'année civile précédant la prescription de la cure. Par exemple, pour une cure prescrite en 2019, vous devrez déclarer les ressources que vous avez perçues au cours de l'année 2018.
Deux situations peuvent se présenter :
vos ressources sont supérieures au plafond de ressources, fixé par l'Assurance Maladie à 14 664,38 € (montant éventuellement majoré dans les conditions précisées en page 2 du questionnaire de prise en charge) : vous ne pouvez pas bénéficier du remboursement de vos frais de transport et d'hébergement ; vous devez alors préciser « sans objet » dans la partie « déclarations de ressources sur l'identité des personnes au foyer » ;
vos ressources sont inférieures à ce plafond : vous remplissez le questionnaire en bonne et due forme et joignez vos justificatifs de ressources, puis adressez le tout à votre caisse d'assurance maladie.
L'ACCORD DE PRISE EN CHARGE
Après réception de votre questionnaire de prise en charge et de votre déclaration de ressources, votre caisse d'assurance maladie vous délivrera un formulaire pour la prise en charge, intitulé « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ».
Ce formulaire, qui mentionne la station désignée et l’orientation thérapeutique dans laquelle s’effectuera la cure (ainsi que la seconde orientation prescrite en complément, le cas échéant), comporte 2 ou 3 volets, selon votre situation :
- le 1er volet intitulé « Honoraires médicaux » sera à remettre au médecin thermal ;
- le 2e volet intitulé « Forfait thermal » sera à remettre à l'établissement thermal de votre cure ;
- et, si vous remplissez les conditions de ressources permettant de bénéficier du remboursement des frais de transport et d’hébergement, le 3e volet, intitulé « Frais de transport et d'hébergement », sera à adresser à votre caisse d'assurance maladie dès votre retour de cure.
La prise en charge ne vaut que pour les soins visés. En cas de modification, une demande de prise en charge rectificative doit obligatoirement être demandée à votre caisse d'assurance maladie.
Une seule cure thermale est accordée par année civile, exception faite du cas particulier des grands brûlés.
Pour les patients qui présentent une pathologie ne pouvant être traitée dans une seconde orientation thérapeutique dans la même station, le médecin peut prescrire une 2ème cure au cours de la même année civile. Ces situations doivent toutefois être appréciées par le service médical.
Il est à noter que vous devez présenter le formulaire à l’établissement thermal afin de bénéficier de la dispense d’avance des frais. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir ce document, vous devrez régler la totalité des frais de cure.
DURÉE DE VALIDITÉ DE L'ACCORD DE PRISE EN CHARGE
L’accord de prise en charge est délivré pour la durée de la cure, qui est de 18 jours.
Il est valable pour l’année civile en cours, sauf lorsqu’il est donné durant le dernier trimestre de l’année, auquel cas il est valable pour le 1er trimestre civil de l’année suivante.
Dans les situations où l’accord de prise en charge est délivré au cours du mois de décembre, sa validité est admise durant toute l’année civile suivante.
LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE CURE THERMALE
Les frais liés à votre cure thermale peuvent être pris en charge par l'Assurance Maladie. Ils comprennent notamment les frais médicaux et, sous conditions de ressources, les frais de transport et d'hébergement.
Vous pouvez également, sous conditions de ressources, percevoir des indemnités journalières pendant votre cure thermale.
FRAIS MEDICAUX
Les frais médicaux liés à votre cure thermale comprennent le forfait de surveillance médicale et le forfait thermal :
- Le forfait de surveillance médicale correspond à votre surveillance médicale par le médecin thermal pour l'ensemble des actes médicaux accomplis pendant la durée normale de votre cure. Ces frais se rapportent directement à l'affection qui a provoqué la cure thermale. Il vous sera remboursé à 70 % sur la base d'un tarif conventionnel fixé à :
* 80 € pour un médecin conventionné.
* 6,86 € pour un médecin non conventionné.
S'y ajoutent, éventuellement, certains actes spécifiques (méthode de déplacement de Proëtz, douches filiformes), appelés pratiques médicales et complémentaires, remboursées à 70 % sur la base des tarifs conventionnels. Pour être remboursé, vous devrez adresser à votre caisse d'assurance maladie le volet 1 du formulaire de prise en charge intitulé « Honoraires médicaux », une fois que celui-ci aura été rempli par le médecin thermal.
Le forfait thermal correspond aux soins réalisés pendant la cure. Il vous sera remboursé à 65 % sur la base d'un tarif forfaitaire conventionnel variable selon l'orientation thérapeutique de votre cure (rhumatologie, voies respiratoires, etc.) et le type de forfait.
Dès le début de votre cure, remettez à l'établissement thermal le volet 2 du formulaire de prise en charge, intitulé « Forfait thermal ».
Vous pourrez ainsi bénéficier de la dispense d'avance de frais et, à l'issue de votre cure, vous paierez le ticket modérateur, c'est-à-dire la partie du forfait thermal qui n'est pas remboursée par l'Assurance Maladie et qui reste à votre charge.
Un complément tarifaire variable peut être facturé par les établissements thermaux en plus du forfait thermal. Ce complément ne peut dépasser un prix limite encadré conventionnellement.
À noter : votre organisme complémentaire peut éventuellement prendre en charge le ticket modérateur ainsi que le complément tarifaire. Renseignez-vous auprès de lui.
FRAIS DE TRANSPORT ET D'HEBERGEMENT
La prise en charge des frais de transport et d’hébergement n’intervient pas dans le cadre des prestations légales.
La participation éventuelle de l’Assurance Maladie s’étudie au titre de la réglementation spécifique relative aux prestations supplémentaires et aides financières attribuées par les CPAM, telle que prévue par l’article 3 de l’arrêté du 26 octobre 1995 (Journal officiel du 15 novembre 1995).
Démarches
Pour bénéficier du remboursement de vos frais de transport et d'hébergement, vous devrez adresser à votre caisse d'assurance maladie, au retour de votre cure, le volet 3 du formulaire de prise en charge ainsi que les justificatifs de transport.
Selon les ressources de votre foyer, l'Assurance Maladie peut prendre en charge vos frais de transport et d'hébergement : pour une cure prescrite en 2019, vos ressources de 2018 ne doivent pas dépasser un plafond fixé à 14 664,38 €. Ce plafond (en vigueur depuis 2010) est majoré de 50 % - soit 7 332,19 € - pour votre conjoint et pour chaque ayant droit à votre charge (enfant, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, etc.)
Remboursement des frais de transport
Quel que soit le mode de transport que vous utilisez, vous serez remboursé à 65 % sur la base du tarif du billet SNCF aller/retour en 2e classe, dans la limite des dépenses réellement engagées.
Dans l'hypothèse où les membres d'une même famille se rendent en même temps en cure thermale (les deux conjoints ou l'assuré et un ayant droit, etc.) au moyen du véhicule familial, il convient d'indemniser uniquement le propriétaire du véhicule, dans la limite du tarif SNCF, le transport collectif n'entraînant aucun surcoût.
Attention, veillez à conserver tous vos justificatifs de transport, ils vous seront demandés par votre caisse d'assurance maladie.
À noter : vous devez effectuer votre trajet en train lorsque ce mode de transport est moins cher que la voiture.
Remboursement des frais d'hébergement
Les frais d'hébergement sont remboursés à 65 % sur la base d'un forfait fixé à 150,01 €. La prise en charge s'élève donc à 97,50 €.
INDEMNITES JOURNALIERES
Vous pouvez percevoir des indemnités journalières pendant toute la durée de votre cure thermale, sous certaines conditions :
1 - Vos ressources ne doivent pas dépasser le montant du plafond annuel de la sécurité sociale applicable à la date de prescription de la cure (41 136 € au 1er janvier 2020). Ce plafond est majoré de 50 % - soit 20 568 € - pour votre conjoint et pour chaque ayant droit à votre charge (enfant, partenaire lié par un pacte civile de solidarité, etc.)
2 - Vous devez remplir les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières.
Votre formulaire de prise en charge de la cure thermale sert d'avis d'arrêt de travail. Présentez-le à votre caisse d'assurance maladie pour demander le paiement de vos indemnités journalières.
Ce formulaire peut éventuellement servir de justificatif d'arrêt de travail auprès de votre employeur ou auprès de Pôle emploi, si vous êtes demandeur d'emploi indemnisé.
À noter :
- Le délai de carence de trois jours est applicable, les indemnités journalières ne vous seront donc versées qu'à partir du 4e jour d'arrêt de travail.
- Si vous étiez en arrêt de travail indemnisé avant le début de votre cure thermale, le versement de vos indemnités journalières se poursuit, quel que soit le montant de vos ressources.
CE QUI RESTE A VOTRE CHARGE
Outre le ticket modérateur, les frais complémentaires, les soins dits de confort effectués en plus des soins prévus dans votre forfait thermal et le complément tarifaire ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
L'établissement thermal devra vous informer avant votre départ, ou sur place, des différents montants susvisés.
Pour une cure prescrite en 2019, les frais de transport et d'hébergement resteront à votre charge si le montant de vos ressources en 2018 est supérieur à 14 664,38 €.
Si vous êtes bénéficiaire de la Complémentaire santé solidaire (ex CMU-C et ACS), l'établissement thermal ne peut vous facturer que le tarif forfaitaire de responsabilité (ou forfait thermal), le complément tarifaire ne pourra pas vous être demandé. Les soins de confort effectués en plus des soins prévus dans le forfait thermal restent à votre charge.
LES CAS PARTICULIERS
Si vous êtes atteint d'une affection de longue durée, ou si vous avez été victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, certains frais liés à votre cure peuvent être pris en charge à 100 %. Il existe également des modalités de remboursement différentes s'il s'agit d'une cure avec hospitalisation ou d'une cure pour un enfant placé en maison d'enfants à caractère sanitaire (MECS). Dans ces situations précises, votre prise en charge variera selon les frais engagés.
VOUS ETES ATTEINT D'UNE ALD EXONERANTE
La prise en charge de votre cure est exonérée du ticket modérateur si elle est liée à une affection de longue durée (ALD) et si cette affection est elle-même une affection de longue durée exonérante.
Les honoraires médicaux et le forfait de surveillance thermal, qui rémunèrent les actes médicaux accomplis pendant la cure, vous sont remboursés sur la base des tarifs conventionnels et exonérés du ticket modérateur.
Certaines pratiques médicales complémentaires peuvent également entrer dans cette prise en charge.
Toutefois, votre caisse d'assurance maladie ne vous remboursera pas les soins de confort effectués en supplément des soins thermaux prévus dans votre forfait thermal. Veillez à en être informé par votre établissement thermal.
Vos frais de transport sont pris en charge à 100 % sous conditions de ressources et après accord préalable de votre caisse d'assurance maladie, sous la forme d'un remboursement forfaitaire au titre des prestations supplémentaires (sur la base tarifaire d'un billet SNCF 2e classe aller/retour, dans la limite des dépenses réellement engagées).
Le montant du forfait d'hébergement est fixé à 150,01 €. Il est pris en charge à 100 %, sous conditions de ressources et après accord préalable de votre caisse, au titre des prestations supplémentaires. Il est exonéré de la participation forfaitaire de 24 euros.
FRAIS DE LA PERSONNE ACCOMPAGNANTE
Seuls les frais de transport de la personne vous accompagnant peuvent être pris en charge sous deux conditions :
1 - Vous ne pouvez pas vous déplacer seul en raison de votre âge (vous avez moins de 16 ans) ou de votre état de santé.
2 - Vos propres frais de transport sont pris en charge par l'Assurance Maladie.
Si ces deux conditions sont remplies, la prise en charge des frais de transport de la personne vous accompagnant s'effectue avec le même taux de remboursement que celui dont vous bénéficiez en tant que curiste.
Les frais d'hébergement de la personne vous accompagnant ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
Bon désolée pour le pavé à lire, mais ce sont toutes les infos qui sont mises sur le site AMELI de la CPAM.
J'espère que tu trouveras toutes les réponses à tes questions.
Flo
SEP Rémittente diagnostiquée mai 2019 (mais atteinte depuis environ 17 ans sans diagnostic, et 1ers symptômes 2002-2003)
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Re: Cures thermales !
Wahou,bin ça c'est de l'info
merci Flo
merci Flo
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Re: Cures thermales !
C est clair y a tout la
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khadija
Re: Cures thermales !
Merci pour l'info bien explicite "FLOG59200".. Waw, tu cartonnes 
!
!-
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Re: Cures thermales !
Merci, merci, c'est avec plaisir !
Par contre, lors de mon atelier éducation thérapeutique sur SEP et FATIGUE, le neurologue qui animait l'après-midi a évoqué les cures suite à des questions de participants.
Pour lui le bénéfice des cures n'est pas réel sur la maladie, le bénéfice que l'on en tire est surtout lié au fait que l'on sorte de chez soi et de notre environnement, que l'on change de rythme, que l'on se bouge plus car on a des soins qui nous "obligent" à plus d'exercice physique, que l'on rencontre d'autres personnes. Mais qu'une fois rentré chez nous on reprend notre train-train quotidien.
Donc cela nous apporte du bien-être sur la période de la cure, mais que cela ne dure pas dans le temps.
Par contre, lors de mon atelier éducation thérapeutique sur SEP et FATIGUE, le neurologue qui animait l'après-midi a évoqué les cures suite à des questions de participants.
Pour lui le bénéfice des cures n'est pas réel sur la maladie, le bénéfice que l'on en tire est surtout lié au fait que l'on sorte de chez soi et de notre environnement, que l'on change de rythme, que l'on se bouge plus car on a des soins qui nous "obligent" à plus d'exercice physique, que l'on rencontre d'autres personnes. Mais qu'une fois rentré chez nous on reprend notre train-train quotidien.
Donc cela nous apporte du bien-être sur la période de la cure, mais que cela ne dure pas dans le temps.
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khadija
Re: Cures thermales !
Bjr FLOG59200 !
J'vais te faire un aveu.. En fait, je n'ai plus trop envie d'y aller..
Le fait de savoir q l'hébergement et sur un autre lieu ça me déplaît.. Je pensais q c'était comme dans un centre de rééducation, en bas il y a le centre du cure au-dessus l'hébergement.. Mais, rien à voir..
Mon idéal serait de faire du sport en salle de sport pour handicapés.. Mais, je rêve..
J'vais te faire un aveu.. En fait, je n'ai plus trop envie d'y aller..
Le fait de savoir q l'hébergement et sur un autre lieu ça me déplaît.. Je pensais q c'était comme dans un centre de rééducation, en bas il y a le centre du cure au-dessus l'hébergement.. Mais, rien à voir..
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FLOG59200
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Re: Cures thermales !
Après as-tu regardé les centres pour la "SEP" ?
Pour LAMALOU LES BAINS, visiblement les hébergements ne sont pas directement sur site, mais il y a un système de navettes.
D'un autre côté, c'est peut être aussi un moyen de prendre l'air un peu et de changer de mode de vie le temps de la cure.
- LAMALOU.jpg (419.34 Kio) Vu 6268 fois
D'un autre côté, c'est peut être aussi un moyen de prendre l'air un peu et de changer de mode de vie le temps de la cure.
Flo
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khadija
Re: Cures thermales !
@ FLOG59200 : pour être sincère avec toi non je n'ai pas regardé les centres pour sep.. nivo informatique jsuis nul.. Lamalou-les-Bains dernièrement c lélé qui m'en a parlé.. est-ce qu'il y a d'autres centre de cure spécialisé dans la sep ??
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FLOG59200
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Re: Cures thermales !
Non c'est pour cela que je t'ai mis le visuel du site.
C'est le seul site qui fait rhumatologie et neurologie.
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Flo
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